Toutes nos informations légales.

 

En tant qu'Association officielle nous nous devons à des publications et des textes administratifs. De même certains de nos documents internes, annuaires, conditions de fonctionnement se retrouvent en consultation physique en chacun de nos Cercles. Ces documents sont lisibles au classeur de Informations Légales.

 

Plus aucun documents officiels ne sont partagés en ligne, ceci afin d'éviter les dérives et usages frauduleux.

 

Listes des documents officiels consultables :

 

  • Les Statuts Associatifs 
  • Le Règlement Intérieur 
  • L'Annuaire des Membres
  • Le Protocole d' Affiliation
  • Les Conditions du Plan d'Investissement
  • Les Conditions de la Défende Juridique 
  • Les Conditions du Gardien